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Marques déposées par JEAN YVES MANUEL
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HOTEL 1 HOTEL N 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL 1 HOTEL N 1
JEAN YVES MANUEL

Numéro de dépôt :
1513996
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/1999
HOTEL 1 HOTEL N 1 de JEAN YVES MANUEL

Présentation de la marque HOTEL 1 HOTEL N 1

Déposée le 7 février 1989 par JEAN YVES MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL 1 HOTEL N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN YVES MANUEL, domicilié(e) 8, rue Massena, 06000 NICE. - France.

La marque HOTEL 1 HOTEL N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL 1 HOTEL N 1 est expirée depuis le 7 février 1999.

JEAN YVES MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : BOURSE PLUS , ARENAS , FORCE G , SERVITEL , Immobilier france.fr PALME D'OR , Immobilierfrance , VITACHIEN , GOLF INTERNATIONAL , LITDER , M.J.C.


JEAN YVES MANUEL - 8, rue Massena, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

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